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Interface Concept

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Company name:
INTERFACE-CONCEPT

Headquarters:
29510 BRIEC DE L' ODET - FRANCE
Tel. : +33(0)2 98 573 030
Fax : +33 (0)2 98 573 000
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EDITEUR DU SITE
INTERFACE- CONCEPT
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Date de mise en ligne : 10 mai 2008
Directeur de la publication :
Webmaster : Pierre Ansquer

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Charte graphique : Alain LOUARN
Création du site et Développement : ANAXIMANDRE
Hébergement : Oléane
Responsable du site : Guy Mordret
Equipe technique : Marjorie Cognac, Christelle Querré-Fariault, Stéphane Pereck, Stéphane Péron


CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent :
(art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978).

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RESPONSABILITE
La responsabilité d'INTERFACE- CONCEPT ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, INTERFACE- CONCEPT ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.

PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site www.interface-concept.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive d' INTERFACE- CONCEPT. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express d'INTERFACE- CONCEPT.

Le logiciel est la propriété exclusive d'Anaximandre et a fait l'objet d'un dépôt à l'APP (Agence pour la protection des programmes) sous le numéro : IDDN.FR.001.070018.000.R.P.2005.000.31220

DUREE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par NTERFACE- CONCEPT sur le site www.interface-concept.com

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.


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